Conditions générales de vente
Identification
ArtLyssiaCreation
Adresse : [à compléter]
SIRET : [à compléter]
Contact : contact@artlyssiacreation.fr
Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à l'ensemble des commandes passées sur le site ArtLyssiaCreation.
Toute commande implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV.
ArtLyssiaCreation se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment. Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.
Produits
Les produits proposés sont des objets décoratifs en béton minéral fabriqués à la main, en petite série et principalement à la commande.
Chaque création étant réalisée artisanalement, de légères variations de teinte, texture, marbrage, nuances ou microbulles peuvent apparaître d'une pièce à l'autre. Ces particularités sont inhérentes au processus de fabrication artisanale et ne constituent pas un défaut.
Les photographies présentées sur le site sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent garantir une similitude parfaite avec le produit livré.
Prix
Les prix sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises (TTC).
Conformément à l'article 293 B du Code général des impôts, la TVA n'est pas applicable.
Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande.
ArtLyssiaCreation se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande.
Commande
Toute commande passée sur le site constitue une offre d'achat des produits sélectionnés.
La commande est considérée comme définitive après validation du paiement et envoi d'un courrier électronique de confirmation.
L'acheteur est invité à conserver cette confirmation de commande.
Paiement
Le paiement s'effectue via les moyens de paiement proposés sur le site.
Pour les clients professionnels, un règlement sur facture peut être proposé selon les modalités convenues entre les parties.
La commande ne sera traitée qu'après validation du paiement.
Livraison
Les commandes sont expédiées à l'adresse indiquée par le client lors de la commande.
Les délais de fabrication et de livraison sont communiqués à titre indicatif et peuvent varier selon les quantités commandées, les périodes d'activité et les contraintes des transporteurs.
ArtLyssiaCreation ne pourra être tenue responsable des retards imputables au transporteur ou à un événement indépendant de sa volonté.
Droit de rétractation
Les modalités relatives au droit de rétractation, aux retours et aux remboursements sont détaillées dans la Politique de retour et de remboursement accessible sur le site.
Garanties légales
Les produits bénéficient des garanties légales prévues par la législation française, notamment la garantie légale de conformité et la garantie contre les vices cachés.
Toute demande relative à ces garanties peut être adressée à :
Responsabilité
La responsabilité d'ArtLyssiaCreation ne saurait être engagée pour tout dommage résultant d'une mauvaise utilisation du produit acheté.
Médiation de la consommation
En cas de litige non résolu avec ArtLyssiaCreation, le client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation conformément aux dispositions du Code de la consommation.
Les coordonnées du médiateur seront communiquées dès leur désignation.
Droit applicable
Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.